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Sökning efter: France. 12864 träffar

Titel Författare År Språk
5521 Du traité de commerce, navigation & marine entre la France et les ville Anséatiques - du vingt-huit septembre 1716 : a esté extrait ce qui suit France 1717 Franska
5522 Edit du roy, concernant la Ferme generale du tabac - donné à Paris au mois de septembre 1718 : registré en Parlement France 1718 Franska
5523 Lettre du Parlement de Provence, au roi, sur le commerce des bleds - présentée au roi le 18 décembre 1768 France 1768 Franska
5524 Recueils de réglemens, édits, déclarations et arrêts, concernant le commerce, l'administration de la justice, & la police des colonies françaises de l'amerique, & les engagés - avec le code noir, et l'addition audit code France 1765 Franska
5525 Recueil des principales loix relatives au commerce des grains - avec les arrêts, arrêtés & remontrances du Parlement sur cet objet : et la procès-verbal de l'Assemblée générale de police tenue à Paris le 28 novembre 1768 France 1769 Franska
5526 Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant la Banque royale - du 27 decembre 1718 : extrait des registres du Conseil d'Estat France 1718 Franska
5527 Declaration du roy, pour convertir la Banque générale en Banque royale - donnée à Paris le 4 decembre 1718 France 1718 Franska
5528 Representations faites à Monseigneur le duc d'Orleans, le dimanche matin 19 juin 1718 par Monsieur le premier president, & Messieurs les deputez France 1718 Franska
5529 Edits, ordonnances, arrêts, et reglemens sur le faict des mines et minieres de France - avec les déclarations du droict de dixiesme deu au roy, sur l'or, argent, cuivre ... : ensemble la création des officiers sur lesdites mines, priviléges, franchises, & libertés, conceder aux entrepreneurs & ouvriers d'icelles : le tout verifé & homologué par les Cours de Parlement, Chambre des comptes, Cour des aydes, & ailleurs où besoin a et́é : jouxte la copie imprimée à Paris, chez Pierre Charpentier ... en 1631 France 1786 Franska
5530 Le code noir, ou, Recueil des réglemens rendus jusqu'à présent - concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline & le commerce des négres dans les colonies françoises, et les conseils & compagnies établis à ce sujet France 1788 Franska
5531 Edit du roy, portant suppression des officiers establis sur les ports, quays, halles & marchez de la ville de Paris, ordonne leur remboursement, et la cessation entiere de leurs droits en faveur du public, et pourvoit en même temps à la police desdits ports, quays, halles & marchez au payement des marchandises foraines, et à leur garde & seûreté, tant de jour que de nuit aux dépens de Sa Majesté - donnée à Paris au mois de septembre 1719 : registré en Parlement France 1719 Franska
5532 Tarif de toutes les especes d'or & d'argent qui ont eu cours sous le regne de Louis XIV - et de celles qui ont cours sous Louis XV depuis l'Edit du mois de spetembre 1640 jusqu'au mois de juin 1727 France 1727 Franska
5533 Extrait des edits concernant les fabrications des expeces d'or & d'argent depuis l'Edit du mois de septembre 1640 - & des arrêts du Conseil qui ont ordonné des augmentations ou diminutions sur lesdites especes depuis 1689 jusqu'au mois de juin 1727, avec les empreintes de chacune desdites especes France 1727 Franska
5534 Recueil d'edits, declarations, et arrests concernant le droit de serment des offices ou marc d'or, & les quittances de finances France 1729 Franska
5535 Recueil des reglemens generaux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume France 1730 Franska
5536 Preliminary articles of peace, between His Britannick Majesty, the Most Christian King, and the Catholick King - signed at Fontainebleau, the 3d day of November, 1762 France 1762 Engelska
5537 Loi portant suppression des places de gouverneurs, lieutenans généraux, lieutenans de roi, majors & autres, à compter du 1er janvier 1791 France 1791 Franska
5538 Protestations des corporations de la ville de Troyes - du 17 avril 1789 1789? Franska
5539 Tableau général du maximum de toutes les denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans léntendue du district de Lille France 1794? Franska
5540 I love you madly - Marie-Antoinette and count Fersen: the secret letters Marie-Antoinette, drottning av Frankrike 2016 Engelska

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