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Titel Författare År Språk
5881 Tableau du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district d'Auxerre Yonne (France) an 2 de la République 1792 Franska
5882 Observations rélatives au mémoire que la Commission générale des monnoyes et le Ministre des contributions publiques ont présenté à la Convention nationale le 30 octobre 1792 - sur la refonte des monnoyes et les nouvelles empreintes : présentées à la Convention nationale par Dupré, graveur général des monnoyes de France Bertrand Verlac 1793 Franska
5883 Observations du Ministre des contributions publiques, sur le décret rendu le 17 avril en faveur du C. Genneau, ci-devant Commissaire du roi à la monnoie d'Orleans - adressées à la Convention nationale Étienne Clavière 1793? Franska
5884 Rapport et projet de décret concernant les traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue sur la trésorerie nationale - au nom des Comités réunis des finances et des colonies France 1792 Franska
5885 A Collection of addresses transmitted by certain English clubs and societies to the National convention of France - the decree of the executive council respecting the Scheldt ... : the speeches of M.M. Cambon, Dupont and Kersaint ... : to which are added, extracts from the seditious resolutions of the English societies 1793 Engelska
5886 Ordonnances, reglemens, et statuts des arts et metiers de la cité royale de Besançon Besançon (France) 1689 Franska
5887 Traicté general des criées, ventes, et adjudications par decret des immeubles - contenant les formes, solennitez & practique : auec l'obseruation des priuileges des creanciers, tant sur les immeubles que sur les meubles de leurs debteurs, accomodé au tiltre 22 de la Coustume de Normandie : oeuure vtile & necessaire à tous juges, aduocats, & praticiens, auctorisé de decisions de droict, ordonnances, & arrests de la cour : en la fin duquel sont employez plusieurs autres arrests & questions notables qui concernent le mesme subjet Germain. Forget 1604 Franska
5888 Recueil des arrets du conseil et concessions pour l'exploitation des mines de charbon de terre et de hoüille - avec les dispositions concernant les droits France 1766? Franska
5889 Ordres a observer par les commis des bureaux du département de Montpelier 1691 Franska
5890 Défense de Louis - prononcée à la barre de la Convention nationale ... 26 décembre 1792, l'an premier de la république Raymond de Seze 1792 Franska
5891 Rapport sur un projet d'acte de navigation de la République française - présenté à la Conventiona nationale, le 3 juillet 1793, au nom de ses comités de marine, de commerce et de salut public Pierre Marec 1793 Franska
5892 Rapport sur l'Hôpital des Quinze-Vingts François-Jérôme Riffard de Saint-Martin 1793? Franska
5893 Observations sur le rapport et le projet de décret relatif à un nouveau système monétaire, présentés à la Convention nationale par le citoyen Loysel, au nom du Comité des finances Jean-Pierre-Louis Beyerlé 1793? Franska
5894 Réflexions et projet de loi sur le perfectionnement d'un systême physique et moral des assignats, et sur les moyens d'en faciliter le change, au pair avec les monnoies d'or et d'argent Antoine Conte 1792? Franska
5895 Opinion du citoyen Dufriche-Valazé, député du département de l'Orne, sur les subsistances Charles-Eléonor du Friche de Valazé 1792? Franska
5896 Observations de Henri Auguste, sur le Mémoire de la Commission général des monnoies, concernant la refonte des espèces - présenté à la Convention nationale, le 30 octobre 1792 Henri Auguste 1792 Franska
5897 Jeremy Bentham to the National Convention of France Jeremy Bentham 1793? Engelska
5898 Pétition de J.P. Mourlens, jeune, à la Convention nationale, concernant les biens appartenant aux communes J. P. Mourlens 1792? Franska
5899 Opinion de Julien Souhait, député du département des Vosges, sur les finances Julien-Joseph Souhait 1793 Franska
5900 Arrêt du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui, qui commettent le Sieur Darcet, de l'Académie des sciences, pour exercer conjointement avec le Sieur Tillet, inspecteur général des essais & affinages, & en son absence, les fonctions qui lui ont ét attribuées par l'arrêt du 2 août 1764 - & ordonne qu'en cas de décès du Sieur Tillet, le Sieur Darcet lui succédera dans l'exercice de ces mêmes fonctions : du 21 mai 1785 France 1785 Franska

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