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Titel Författare År Språk
5921 Arrêté du Directoire exécutif, qui désigne l'île d'Oléron comme lieu de détention provisoire des individus frappés de déportation par les lois des 19 et 22 fructidor an V - du 28 nivose an VII de la République française, une et indivisible France 1799 Franska
5922 Loi portant abolition de toutes procédures instruites sur les faites relatifs à la révolution, aministie sic générale en faveur des hommes de guerre, et révocation du décret du premier août dernier, relatif aux émigrans - donnée à Paris, le 15 septembre 1791 France 1791 Franska
5923 Coustumes du bailliage de Troyes en Champagne conferees aux coustumes de France - augmentées sur chascun tiltre d'obseruations amples & necessaires : ensemble l'estat des appartenances & dependances d'icelles coustumes, le droict & coustumes anciennes de Champagne & Brye, le recueil des euesques de Troyes, les memoires des comtes hereditaires de Champagne & Brye, la genealogie desdits comtes & preuue d'icelle, les ordonnances des roys Philippe le Bel, Louys Hutin, & Philippe le Long concernant le droict des nobles Pierre Pithou 1630 Franska
5924 Recueil de réglemens de police - concernant les poids & les différentes mesures en usage dans la ville, fauxbourgs & banlieue de Dijon Dijon (France) 1781? Franska
5925 Motion d'ordre sur le commerce et les arts Jean-Baptiste Harmand an 3 1794 Franska
5926 Mémoire sur les avantages que la province de Languedoc peut retirer de ses grains - considérés sous leurs différens rapports avec l'agriculture, le commerce, la meunerie et la boulangerie : avec figures Antoine Augustin Parmentier 1786 Franska
5927 Discours au sujet du compte de l'argenterie des églises - prononcé à la séance du 12 brumaire, an III Joseph Cambon an 3 1794 Franska
5928 A nosseigneurs des états de la province de Languedoc Jean. Huré Lachapelle 1782 Franska
5929 Supplique des marchands-fabricans & faisant fabriquer les étoffes de soie, & des marchands-fabricans de bas & autres ouvrages de bonneterie, de la ville de Nîmes - à nosseigneurs des États de la province de Languedoc 1782? Franska
5930 Mesures décisives proposées par Mc. Ale. Caminade, pour retirer de la circulation tous les assignats au dessus de 50 livres, et présentées par Sergent, député de Paris Marc-Alexandre Caminade an 3 1795 Franska
5931 Moyens proposés pour améliorer l'état des finances et rétablir l'équilibre dans le cours du change André Dumont an 3 1795 Franska
5932 Opinion sur les moyens de retirer des assignats de la circulation Paul-Augustin Lozeau an 3 1795 Franska
5933 Moyens pour l'épuremont, retirement et acquittement de cinq milliards d'assignats - présentés à la Convention nationale Marc-Antoine-Jean-Louis Savornin 1795 Franska
5934 Considérations sur le commerce, les finances et le crédit public - suivies d'un projet pour améliorer le crédit des assignats, et pour les retirer de la circulation Ed. Sevene 1795 Franska
5935 Arrêté du Directoire exécutif, concernant les pièces de billon de la valeur de vingt-quatre deniers - du 2 fructidor an IV de la République française, une et indivisible France 1796 Franska
5936 Cahier de l'ordre de la noblesse du bailliage de Troyes - remis à M. le marquis de Mesgrigny ... & M. le marquis de Crillon ... nommés députés aux États généraux en l'assemblée du 4 avril 1789 Troyes (France : Bailliage) 1789 Franska
5937 Discours sur l'état de l'Angleterre et les conséquences de la guerre maritime avec ce pays - prononcé à la séance du premier janvier 1793 Armand-Guy Kersaint 1793 Franska
5938 Pétition à la Convention nationale, pour Joseph Gautier, fondeur des déchets métalliques Joseph-G. Gautier 1795? Franska
5939 Motion d'ordre sur l'objet des finances et pour proposer à la Convention de retirer de la masse des assignats en circulation plus de trois milliards, d'après le décret rendu le 10 prairial Claude-André-Benoît Reynaud de Bonnassous 1795 Franska
5940 Opinion sur les finances - contenant des dévéloppemens à son projet de décret du 20 germinal & des réflexions sur le plan de finance présenté par Johannot au nom des trois comités Jean-François Ricord 1795 Franska

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