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Sökning efter: France. 12864 träffar

Titel Författare År Språk
5941 Discours prononcé a l'Assemblée des États, en 1787 - par M. Delachaize, orateur de la chambre du Tiers-Etat, sur la mendicité Delachaize, M 1787 Franska
5942 Sur la caisse d'escompte - récit 1789 Franska
5943 Banque nationale - précédée de l'examen des principales banques publiques de l'Europe, et de la Caisse d'escompte; presentee aux États géneraux Gaudot, M 1789 Franska
5944 Résumé général, ou, Extrait des cahiers de pouvoirs, instructions, demandes & doléances - remis par les divers bailliages, sénéchaussées & pays d'etats du royaume, à leurs députés à l'Assemblée des Etats-Généraux, ouverts à Versailles le 4 mai 1789 : trois volumes in-8⁰ Louis Marie Prudhomme 1789 Franska
5945 Plan d'administration générale pour les charités publiques - et moyens d'assurer la subsistance des pauvre; adressé a l'august assemblée des États-Généraux Stanislas Mittié 1789 Franska
5946 Dell'uso del carbone di terra - istruzioni pubblicate per ordine degli stati di Languedoc Gabriel-François Venel 1789 Italienska
5947 Official copies of the correspondence of Lord Malmesbury, minister plenipotentiary to the French Republic, and the Executive Directory of France - containing copies of the letters of Lord Grenville, Comte Wedel Jarlsberg, Messrs. Barthelemi, Wickham, &c. &c. relative to the negotiations for peace Storbritannien 1796 Engelska
5948 Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne que les quatre sols pour livre qui ont esté levés & perçûs sur les droits de marc d'or des offices de France - en conséquence des déclarations arrests & lettres patentes de Sa Majesté, continueront d'estre levés & perçûs sur lesdits droits de marc d'or jusqu'au dernier septembre 1738, ainsi que Sa Majesté l'a ordonné par sa déclaration du trois aoust 1732, pour ses autres droits : du 23. septembre 1732 France 1733 Franska
5949 Copie de la lettre du conseil de la Commune d'Angoulême - du 17 septembre 1790, à l'Assemblée nationale, relativement à l'emission de deux milliarts d'assignats Angoulême (France) 1790 Franska
5950 Rapport sur la Caisse d'escompte - fait a l'Assemblée nationale, le 4 décembre Caisse d'escompte (France) 1789 Franska
5951 Rapport fait au nom des Comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris France 1790 Franska
5952 Arrêté du Directoire exécutif, concernant le mode d'application des lois sur les émigrés de France à ceux trouvés dans les départemens réunis le 9 vendémiaire an IV, au territoire de la République - du 4 floréal, an IV de la République française, une et indivisible France 1796 Franska
5953 Arrêté du Directoire exécutif, concernant celui pris le 15 fructidor, an IV, par l'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à l'égard des personnes mises hors de la loi - du 8 vendémirire sic, an cinquième de la République française, une et indivisible France 1796 Franska
5954 State papers relative to the negotiation for peace - containing the declaration of the court of Great Britain : the official correspondence between Lord Malmesbury and the Commissioners of the French Directory at Lisle, and His Majesty's speech on opening the present session : together with the addresses of the Lords and Commons, and His Majesty's most gracious answers 1797 Engelska
5955 Extrait du registre des délibérations de l'administration centrale du Département de la Seine - du 28 fructidor an V de la République française Seine (France) 1797 Franska
5956 Extrait des minutes aux arrêtés du Département de la Somme - en sa séance du 14 thermidor an 5e de la République française, une et indivisible Somme (France) 1797 Franska
5957 Arrest du Conseil d'Etat du roy, concernant les frais de justice à repeter sur les communautez - du 25. juin 1737 France 1737 Franska
5958 Arrest du Conseil, qui ordonne que l'imposition & levée du dixiéme - ordonnées par la declaration du dix-sept novembre mil sept cens trente-trois cesseront, à commencer du premier janvier mil sept cens trente-sept : du premier janvier 1737 France 1737 Franska
5959 Arrêté du Directoire exécutif, concernant la liquidation des créanciers d'individus portés sur la liste des émigrés et non rayés définitivement - du 11 frimaire an VII de la République française, une et indivisible France 1798 Franska
5960 Arrêté du Directoire exécutif concernant les radiations sur la liste des émigrés - du 11 fructidor an VI de la République française, une et indivisible France 1798 Franska

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