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Titel Författare År Språk
6041-6043 France - introduction à la géologie du Sud-Est : excursions 025 A, 027 C, 036 A, 038 C, 108 A, 149 C (flera utgåvor) International Geological Congress 1980 : Paris) 1980 Franska
6044 France 1500 - entre Moyen Âge et Renaissance : Paris, Galeries nationales, Grand palais, 6 octobre 2010-10 janvier 2011 2010 Franska
6045 Arrest de la Chambre des comptes, concernant les receveurs generaux des domaines & bois - du 9. juin 1736 France 1736 Franska
6046 Arrest de la Cour des aides, qui ordonne l'exécution des articles XIV & XVI de la déclaration du roi du 26 janvier 1749 - en conséquence assujettit les marchands merciers-bijoutiers à la tenue des registres, pour la vaiselle & l'ouvrages d'or & d'argent, vieux ou réputés vieux, sous les peines y portées : du 30 janvier 1781 France 1781 Franska
6047 Arrest de la Cour des aydes, portant reglement pour la vaisselle d'or & d'argent concernant la communauté des graveurs - du 21 avril 1717 : extrait des registres de la Cour des aydes France 1719 Franska
6048 Arrest de la Cour des aydesens France 1778 Franska
6049 Arrêt de règlement de la Cour des aides, concernant le droit de marque & de contrôle sur les ouvrages d'or & d'argent - entre Henry Clavel, régisseur général desdits droits, appellant de sentence de l'election de Mâcon, du 2 septembre 1782; et Joseph Soldat, marchand orfevre à Mâcon : du 19 mai 1786 France 1786 Franska
6050 Arrêt du Conseil d'État du roi, des 18 mai & 27 juin 1784 - et lettres patentes sur iceux, données à Versailles le 10 juin 1784 : concernant la comptabilité des recettes générales pour l'exercice 1781 France 1784 Franska
6051 Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 16 novembre 1778, registrées en la Chambre des comptes le 14 avril 1779 - concernant le payement des gages & pensions des officers de la Cour des monnoies : du 12 novembre 1778 France 1779 Franska
6052 Declaration du roy concernant le directeur particulier de la monoye de Paris - donnée à Versailles le 8 septembre 1705 : registrée en la Chambre des comptes France 1705 Franska
6053 Declaration du roy portant reglement sur le faict de la iustice, police, finances, & soulagement des subjets de Sa Majesté - et arrest de la Chambre des comptes de verification d'icelle du vingt-septiéme nouembre 1648 France 1648 Franska
6054 Declaration du roy, rendue en faveur des officiers des élections &gabelles du royaume - pour la modération de la finance qu'ils devoient payer en conséquence de l'édit du mois de février 1745 : donnée à Versailles le 7 avril 1747 : registrée en la Chambre des comptes France 1747 Franska
6055 Déclaration du roi, concernant la comptabilité des domaines - donnée à Versailles le 8 septembre 1784 France 1784 Franska
6056 Déclaration du roi, concernant les Grands-Maîtres des Eaux & Forêts - donnée à Versailles le 16 janvier 1784 France 1784 Franska
6057 Déclaration du roi, servant de règlemens pour le contrôle général des finances - donnée à Versailles le 26 avril 1784 France 1784 Franska
6058 Déclaration du roy, concernant les comptes qui doivent estre rendus par les receveurs des octroys, &c - donnée à Versailles le 15. janvier 1730 France 1730 Franska
6059 Edit du roi, portant création de deux offices de receveurs généraux des finances de la ville de Paris - & un nouveau régime pour les six receveurs particuliers des impositions de ladite ville : donné à Versailles au mois de mars 1784 France 1784 Franska
6060 Edit du roi, portant rétablissement de la charge de trésorier général des bâtimens du roi - donné à Versailles au mois de décembre 1783 France 1784 Franska

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