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Sökning efter: France. 12870 träffar

Titel Författare År Språk
6861 Opinion de M. Tanneguy-Leveneur ... sur le projet de loi concernant l'importation des fers étrangers Alexis-Paul-Michel Le Veneur, comte Tanneguy 1814 Franska
6862 Opinion de M. le vicomte de Prunele ... sur le projet de loi relatif à l'exportation des fers Augustin-Marie-Etienne Prunelé, marquis de 1814 Franska
6863 Opinion de M. le baron de Puymaurin sur la loi relative à l'importation des fers étrangers Jean-Pierre-Casimir de Marcassus Puymaurin, baron de 1814? Franska
6864 Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen de la loi sur l'importation des fers étrangers Benjamin-François de La Douespe Du Fougerais, baron 1814 Franska
6865 Instruction sur les nouvelles mesures an IX 1801 Franska
6866 Opinion de M. le Maréchal-de-Camp Augier ... relative à l'importation des fers étrangers Jean-Baptiste Augier, baron 1814 Franska
6867 Opinion de M. le baron Lezurier de la Martel, sur l'amendement de la Chambre des pairs, relatif à la suppression de l'art. 2 de la loi sur l'exportation des fers étrangers Louis-Geneviève Lezurier de la Martel, baron 1814 Franska
6868 Opinion de M. le chevalier Chabaud de la Latour, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers Antoine-George-François Chabaud-Latour, baron de 1814 Franska
6869 Opinion de M. Francoville, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers Charles-Bruno Francoville 1814 Franska
6870 Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen de l'amendement adopté par la Chambre des pairs, sur la proposition de loi relative à l'importation des fers étrangers Benjamin-François de La Douespe Du Fougerais, baron 1814 Franska
6871 Opinion de M. Desrousseaux, sur la loi proposée concernant l'importation des fers étrangers Joseph-Auguste Desrousseaux de Monthermé 1814 Franska
6872 Opinion de M. le comte Berthollet sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers Claude-Louis Berthollet 1814 Franska
6873 Rapport fait par M. le chev. Poyféré de Cère, au nom de la Commission Centrale, sur le projet de loi relatif au mode et aux conditions de l'exportation des grains Jean-Marie Poyféré de Cère, baron 1814 Franska
6874 Réflexions sur le rapport du Ministre des finances au roi et aux deux chambres 1814 Franska
6875 Réponse au mémoire de M. Levacher-Duplessis - ayant pour titre, Requête et mémoire sur la nécessité de rétablir les Corps des marchands et les communautés des arts et métiers Pillet-Will 1817? Franska
6876 Opinion de Monsieur le comte Tanneguy-Leveneur ... sur le projet de loi concernant l'importation des fers étrangers - présenté à la Chambre des députés, et sur le rapport de la commission Alexis-Paul-Michel Le Veneur, comte Tanneguy 1814 Franska
6877 Opinion de M. Pontet, député de la Gironde - sur le projet de loi relatif à la création de titres auxiliares du grand-livre dans les départemens Pierre-Bernard de. Pontet 1819 Franska
6878 Réfutation du discours de M. Roy a la Chambre des pairs, sur la réduction des rentes H.-G. Delorme 1824 Franska
6879 Instruction sur la fabrication des nouvelles mesures de capacité pour les grains et autres matières sèches an IX 1801 Franska
6880 Arrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne que la diminution des especes portée par l'arrest du Conseil du sept du present mois d'avril pour le premier du mois de may prochain - n'aura lieu qu'au premier de juin suivant : du 21 avril 1705 France 1705 Franska

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