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Titel Författare År Språk
8521 Arrest de la Cour des monnoyes pour l'exposition des liards nouuellement fabriquez - du 10 auril, 1655 France 1655 Franska
8522 Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent - fait & arresté en la Cour des monoyes le dix-septiéme jour de may 1709 France 1709 Franska
8523 Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnoître la falsification d'assignats de 300 livres, de la création des 19 juin et 12 septembre 1791 France 1792 Franska
8524 Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne la difformation des matrices & poinçons qui ont servi à la fabrication des anciennes espèces d'or - du 14 décembre 1785 France 1786 Franska
8525 Arrêt de la Cour des monnoies, qui renouvelle très-expressément les défenses de faire le billonnage des espèces d'or & d'argent - du 13 novembre 1786 France 1786 Franska
8526 Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale du Berri tenue à Bourges au mois d'octobre 1786 Berry (France) 1787 Franska
8527 Extrait du registre des délibérations de l'administration centrale du département de la Seine - du 28 fructidor, an V de la République française Seine (France) 1798 Franska
8528 Exposé des motifs du projet de loi concernant le budget de 1806 - Corps législatif, séance du 14 avril 1806 (Emmanuel) Cretet, M 1806 Franska
8529 Mémoire pour le sieur John Andrews, négociant à Boston - suite et diligence de M. l'agent commercial des États-Unis, à Paris, demandeur, contre le sieur James Swan, et le sieur Michel O'Mealy, défendeurs John Andrews, merchant 1806? Engelska
8530 Observations sur la comparaison de la nouvelle laine superfine de France, avec la plus belle laine d'Espagne - dans la fabrication du drap (Louis-Jean-Marie) Daubenton, M 1786 Franska
8531 Arrêt de la cour des monnoies, qui ordonne que les essayeurs des monnoies en titre, qui se mêlent du commerce de l'orfévrerie, seront tenus d'opter au greffe des jurisdictions dont ils relèvent - & de se défaire des marchandises qu'ils ont, dans le délai d'un an, au cas que leur option soit pour l'exercice de leur charge France 1785 Franska
8532 Arrest de la Cour des monoyes qui ordonne qu'à la diligence du procureur general il sera incessamment envoyé dans les monoyes du ressort où il sera necessaire, un poids de marc pour servir à ajuster les poids dont on se sert tant dans les bureaux du change que dans les chambres de la délivrance & ailleurs - aprés qu'il aura esté étalloné sur le poids original de la Cour par Nicolas Legoix, maistre balancier ... : du 2 aoust 1709 France 1709 Franska
8533 Ordonnance faicte par la Court des generaulx des monnoyes sur le descry des monnoyes rongnées - auec inionction à toutes personnes de poiser au trebuschet toutes especes d'or & d'argent qu'ilz prendront les vns des autres, sur les peines y contenues France 1556 Medelfranska (ca 1300-1600)
8534 Arrest de la Cour des monnoies pour faire garder l'edict de l'an mil cinq cens soixante & dixsept - sur le faict des monnoyes, ne donner cours aux especes estrangeres, & poiser au trebuchet celles d'or & d'argent qui ont cours par ladicte ordonnance France 1586 Medelfranska (ca 1300-1600)
8535 Arrest de la Cour des monoyes qui ordonne qu'il sera informé contre ceux qui exposent & reçoivent les anciennes especes au même prix qu'aux hostels des monoyes, changes, & recettes publicques - du 9 janvier 1702 : extrait des registres de la Cour des monoyes France 1702 Franska
8536 Arrest de la Cour des monoyes qui declare les deux cens soixante-quatre ecus d'une part - deux cens quatre-vingt cinq ecus trois quarts d'autre, deux cens quatre-vingt-dix-sept ecus & demy d'autre, & trois cens trente-cinq pieces de six sols, le tout d'anciennes especes non reformées, qui se sont trouvées sous les scellez apposez aprés le decés de feu Monsieur le prince de Montauban, acquis & confisquez au profit du roy, suivant l'arrest du Conseil du 26 aoust 1704 & autres rendus en consequence : du 9 janvier 1705 France 1705 Franska
8537 Arrest de la Cour des monoyes concernant les anciennes especes - du 11 juillet 1704 : extrait des registres de la Cour des monoyes France 1704 Franska
8538 Tarif du prix qui sera payé és hostels des monoyes des barres et autres matieres d'or & d'argent qui y seront portées France 1679 Franska
8539 Arrest de la Cour des monoyes qui ordonne wue les scellez qui ont esté apposez sur les coffres & armoires où sont enfermez les carrez qui ont servi à la reformation des especes d'or & d'argent dans les monoyes - seront levez en la presence du procureur general ou de ses substituts, & que lesdits carrez seront difformez : du 9 decembre 1705 France 1706 Franska
8540 Reponse aux questions proposées par un anonyme se disant patriote - insérées dans la Chronique de Paris du 2 décembre Jean-Pierre-Louis Beyerlé 1792 Franska

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