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Titel Författare År Språk
8581 Ordonnance de la Court des monnoyes contenant descry de certaines grosses pieces d'argent forgées es pays de Flandres, Brabant, & Holande aux coings, armes, & effigie du roy d'Espaigne - et autres pieces d'or & d'argent estrangeres, non ayans cours par les ordonnances du roy & de ladicte court : et inionction à toutes personnes de ne prendre aucunes pieces d'or ny d'argent sans poiser, & qui ne soient des poix contenuz esdictes ordonnances France 1558 Medelfranska (ca 1300-1600)
8582 Arrest de la Cour des monoyes qui déclare les anciennes especes d'or & d'argent trouvées dans les maisons de La bergere & du Grand cerf de la ville d'Orleans - montantes à la somme de cinquante-quatre mille neuf cens quatre-vingt quatorze livres dix-sept sols acquises & confisquées au profit du roy : du 13 aoust 1711 : extrait des registres de la Cour des monoyes France 1711 Franska
8583 Arrest de la Cour des monoyes qui ordonne qu'il sera informé à la requeste du procureur general du roy contre ceux qui font courir les bruits que les monoyes vont augmenter - du huit octobre 1701 : extrait des registres de la Cour des monoyes France 1701 Franska
8584 Extrait de l'article III, du rapport - que M. le contrôleur-général a chargé M. le baron de Dietrich, commissaire du roi, de faire, pendant le courant du mois d'août 1786, sur l'état actuel de la manufacture d'acier de M. Sanche & compagnie, située à la Noraye près Amboise Philippe-Frédéric Dietrich, baron de 1786 Engelska
8585 Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs des faux bruits d'une refonte prochaine des pieces de deux sous, ou d'une diminution sur la valeur d'icelles - qu'en exécution de l'édit du mois d'octobre 1738, lesdits pieces continueront d'avoir cours pour leur valeur entiere : fait défenses de les donner ou recevoir pour un moindre prix, sous les peines y contenues : du 15 février 1781 France 1781 Franska
8586 Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne que l'information encommencée contre ceux qui refusent en payement les pièces de deux sous, non effacées, pour leur véritable valeur, sera continuée - et fait défenses de les refuser lorsqu'elles auront de l'un ou de l'autre côté des vestiges de l'empreinte qu'elles ont reçue : à peine contre les contrevenans d'être poursuivis extraordinairement & punis comme billonneurs : du 28 avril 1781 France 1781 Franska
8587 Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne que l'information encommencée contre ceux qui refusent en paiement les pièces de deux sous, non effacées, pour leur véritable valeur, sera continuée - et fait défenses de les refuser lorsqu'elles auront de l'un ou de l'autre côté des vestiges de l'empreinte qu'elles ont reçue : à peine contre les contrevenans d'être poursuivis extraordinairement & punis comme billonneurs : du 28 avril 1781 France 1781 Franska
8588-8590 Compte rendu au roi - au mois de janvier 1781 (flera utgåvor) France 1781 Franska
8591 State of the finances of France - laid before the king, in the month of January, 1781 France 1781 Engelska
8592 Rapport de M. l'abbé Bossut, de M. l'abbé Rochon, de M. de Fourcroy, & de M. le marquis de Condorcet, membres de l'Académie royale des sciences, sur la navigation intérieure de la Bretagne Charles Bossut 1786 Franska
8593 Arrest de la Cour des monnoies, qui commet les officiers des sièges des monnoies, pour l'exécution de la déclaration du roi du 25 août dernier - du 31 janvier 1785 France 1785 Franska
8594 Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne que les jurés-gardes des communautés d'orfévres, qui n'ont pas retiré du gresse de la Cour les poinçons de contre-marque & de toucheau qui leur sont affectés, seront tenus de la faire - avant le 1er septembre prochain pour, tout délai : du 1er juillet 1786 France 1786 Franska
8595 Arrêt de la Cour des monnoies, qui fixe le nombre des deniers d'or qui seront emboîtes par chaque délivrance - pendant la présente année : du 18 février 1786 France 1786 Franska
8596 Mémoire lu par le premier ministre des finances à l'Assemblée nationale le 14 Novembre 1789 - et imprimé par ses ordres France 1789 Franska
8597 Projet de décret présenté à l'assemblée nationale France 1789 Franska
8598 Cahier de l'ordre de la Noblesse des sénéchaussées de Limoges et Saint Yrieix, dans le haut Limosin - pour être porté par ses deputés au roi, dans les États généraux qu'il a convoqués à Versailles pour le 27 avril 1789 Limoges (France : Sénéchaussée) 1789 Franska
8599 Compte rendu au roi, au mois de mars 1788 - et publié par ses ordres France 1788 Franska
8600 Demi-actions de la Société numéraire - et cédules représentant l'intérét des demi-actions de cette société France) Société numéraire (Paris 1795? Franska

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