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Titel Författare År Språk
8621 Établissement d'une compagnie pour l'echange des assignats - contre des billets de confiance, & d'une caisse de secours pour l'échange des assignats contre du numéraire, dans la Section de la Halle aux Bleds France) Halle au blé (Paris 1791? Franska
8622 Messieurs, je me suis fait rendre compte - à mon arrivée au ministière de la guerre France 1790 Franska
8623 Tableau de ce que doivent peser les pièces de 15 & de 30s - sans aucun remède de poids, à la taille de 24,er au marc France 1791 Franska
8624 Prix distribués et proposés par la Société royale d'agriculture, dans sa séance publique, tenue le 28 décembre 1791 Académie d'agriculture de France 1791 Franska
8625 Résultat de la premiere séance de l'Assemblée générale et fondamentale de la Société philanthropique - établie pour le soulagement des pauvres de Lyon, tenue le 27 octobre 1789 France) Société philanthropique (Lyon 1789 Franska
8626 Compte général des recettes et des dépenses de l'état - depuis le 1.er mai 1789, jusques & compris le 30 avril 1790 France 1790 Franska
8627 Instruction sur le mode d'exécution de l'article IX de l'Arrêté du Directoire exécutif, du 16 ventôse an 6 France an 6 1798 Franska
8628 Extrait du registre des délibérations de l'Administration des monnaies du 17 nivôse an 6 France an 6 1798 Franska
8629 Postes aux chevaux - au Corps législatif, les maitres des postes aux chevaux des routes de Rouen, Bordeaux, Lyon, Lille, Brest, Metz, Strasbourg, Orléans, Nantes, at autres soussignés 1798 Franska
8630 Première réponse de P.J. Briot, représentant du peuple, à l'acte d'accusation publié par J. Ch. Bailleul contre la majorité du Corps législatif Pierre Joseph Briot 1799 Franska
8631 Arrest de la Cour des aydes, portant qu'en attendant l'enregistrement des lettres patentes sur les arrests du Conseil des 22 mars dernier & premier du present mois de septembre, Pierre le Sueur sera mis en possession du privilege de la vinte sic exclusive du tabac pour la Compagnie des Indes - du 23 septembre 1723 : extrait des registres de la Cour des aydes France 1723 Franska
8632 Arrest de la Cour des aydes, pour faire joüir Pierre Carlier de la Ferme generale du privilege exclusif de la vente du tabac, en attendant l'enregistrement de son bail - du 22 septembre 1730 : extrait des registres de la Cour des aydes France 1730 Franska
8633 Le Patriote françois 1759 Franska
8634-8636 Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent - sans billets de monoye : fait & arresté en la Cour des monoyes le septiéme jour de janvier 1710 (flera utgåvor) France 1717 Franska
8637 Arrest de la cour des monnoies, qui fait défenses à routes personnes de refuser dans les payemens aucune des piéces de vingt-quatre de-deniers, dont l'empreinte sera visible - ou sur lesquelles, de l'un ou de l'autre côte d'icelles, il paroîtra quelques marques de l'empreinte qu'elles ont reçûe : à peine contre les contrevenans d'être punis comme billonneurs : du 3 september 1757 France 1760 Franska
8638 Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or - fait & arresté en la Cour des monoyes le premier jour de mars 1708 France 1708 Franska
8639 Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'argent - fait & arresté en la Cour des monoyes le deuxiéme jour d'avril 1708 France 1708 Franska
8640 Remontrances au roi sur les impositions de la province d'Alsace Alsace (France) 1764 Franska

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