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Sökning efter: France 12870 träffar

Titel Författare År Språk
11121 Observations sur le second rapport du Comité des monnoies Honoré-Gabriel de Riquetti Mirabeau, comte de 1790? Franska
11122 Rapport et decret concernant la Caisse d'escomte France 1790 Franska
11123 Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur les finances et sur la dette publique - dont l'état a été présenté & discuté par lui au Comité des finances, le 23 & le 24 juillet 1790 Jean Siffrein Maury 1790 Franska
11124 Rapport fait a l'Assembleée nationale, au nom du Comité des finances France 1790? Franska
11125 Plan de travail France 1790? Franska
11126 Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, concernant le revenu public provenant de la vente exclusive du tabac France 1790 Franska
11127 Troisieme rapport fait au nom du Comité des finances - sur le remplacement de la gabelle & des droits sur les cuirs, les fers, les huiles, les savons & les amidons France 1790 Franska
11128 Rapport fait au nom du Comité des finances, a l'Assemblée nationale - le 14 août 1790 : sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes gabelles, des petites gabelles, des gabelles locales & des droits de marque des cuirs, de marque des fers, de fabrication sur les amidons, de fabrication & de transport dans l intérieur du royaume sur les huiles & savons : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale France 1790 Franska
11129 Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances France 1790 Franska
11130 Rapport du Comité des finances, sur différentes propositions qui ont été faites à Assemblée nationale pour l'acquisition ou la fonte des cloches des couvens & communautés supprimés France 1790 Franska
11131 Rapport fait au nom du Comité des monnoies sur les articles additionnels aux décrets des 19 & 21 mai sur l'organisation des monnoies France 1791 Franska
11132 Rapport du Comité des finances, sur la comptabilité des collecteurs et premiers percepteurs - fait à la séance du 23 août France 1790 Franska
11133 Rapport du Comité des finances, sur l'échange des assignats, contre les billets de la caisse d'escompte, ou promesses d'assignats France 1790 Franska
11134 Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle - & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790 France 1790 Franska
11135 Rapport fait au nom du Comité de l'impositions, sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier France 1790 Franska
11136 Rapport fait au nom d'une Commission spéciale composée des représentans Thibault, Richaud & Beffroy, sur la garantie des titres des ouvrages d'or & d'argent - séance du 14 pluviôse France an V 1797 Franska
11137-11138 Livre rouge (flera utgåvor) 1790 Franska
11139 Limites nécessaires a l'intervention des municipalités dans la vente des biens ecclésiastiques et domaniaux - avec des observations importantes sur le projet de réglement que la municipalité de Paris a présenté au Comité des finances, pour la vente desdits biens Étienne Clavière 1790 Franska
11140 Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies, sur les monnoies basses France 1790 Franska

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