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Titel Författare År Språk
11881 Rapport à la Société positiviste 1848 Franska
11882 Rapport fait au nom du Comité des contributions publiques, sur le taux de la retenue - que les débiteurs de rentes ou autres prestations seront autorisés à faire à raison de la contribution foncière, en acquittant ces rentes ou prestations France 1791 Franska
11883 Rapport fait au nom de la section du comité d'agriculture et de commerce chargée par l'Assemblée nationale de l'examen de la réclamation des députés de Saint-Domingue - relative à l'approvisionnement de l'Isle Louis-Charles Gillet-Lajaqueminière 1789 Franska
11884 Rapport fait au nom du comité d 'agriculture et de commerce, sur l'uniformité à établir dans les poids et mesures Charles-François Bonnay, marquis de 1790 Franska
11885 Réponse des députés des manufactures et du commerce de France, aux motions de MM. de Cocherel & de Raynaud, députés de l'Isle de St. Domingue à l'Assemblée nationale .. France 1789 Franska
11886 Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les droit à imposer sur les denrées coloniales France 1791 Franska
11887 Rapport du Comité d'agriculture et de commerce, sur le desséchement des marais du royaume - fait à l'Assemblée nationale le 7 février 1790 Jean-Louis-Thomas Heurtault Lamerville, comte de 1790 Franska
11888 Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la franchise de Dunkerque France 1790? Franska
11889 Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom des Comités d'agriculture et de commerce, sur le commerce au-delà du cap de bonne-espérance Fontenay, M. de 1790 Franska
11890 Rapport fait a l'Assembleée nationale au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur la pétition des pêcheurs françois - de pouvoir s'approvisionner de sel étranger François-Pascal Delattre 1790 Franska
11891 Rapport fait a l'Assemblée nationale sur la franchise de Bayonne François-Pierre Lasnier de Vaussenay 1790 Franska
11892 Rapport du Comité d'agriculture et de commerce, sur la profession de courtier et d'agent-de-change, de banque et de commerce France 1791 Engelska
11893 Rapport du Comité d'agriculture et de commerce, présenté a l'Assemblée nationale France 1791 Franska
11894 Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le régime à donner au port et au territoire de Marseille, quant aux droits de douane France 1791 Franska
11895 Rapport sur les patentes France 1790 Franska
11896 Rapport fait au nom du Comité de commerce et d'agriculture, du vœu des places du commerce du royaume - sur la nouvelle émission proposée de deux milliards d'assignats-monnoie : du 24 septembre 1790 France 1790 Franska
11897 Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du jeudi au foir 30 décembre 1790 - sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes & inventions en tout genre d'industrie France 1791 Franska
11898 Réponse de M. de Boufflers aux objections élevées contre la loi du 7 janvier 1781 (1791) France 1791 Franska
11899 Memoire présenté a messieurs du Comité du commerce & d'agriculture de l'Assemblée nationale 1791 Franska
11900 Piéces principales, remises au Comité d'agriculture, et de commerce - relatives aux concessions et à la propriété des mines de charbon de terre du département de Rhône et Loire 1791 Franska

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