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Sökning efter: Louis-Alexandre La Rochefoucauld-d'Enville, duc de 12 träffar

Titel Författare År Språk
1 Opinions de M. le duc de La Rochefoucauld - député de Paris : sur le project de finances présenté par le Comité des dix le 18 novembre 1789 : et sur les banques publiques, le 9 décembre 1789 Louis-Alexandre La Rochefoucauld-d'Enville, duc de 1789 Franska
2 Décret rendu les 25, 26 & 29 juin 1790, sanctionné par le roi, le 7 juillet suivant, sur la vente des domaines nationaux aux particuliers - précédé du rapport fait a l'Assemblée nationale, par M. de la Rochefoucauld France 1790 Franska
3 Second rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution mobiliaire France 1791 Franska
4 Opinion de M. de la Rochefoucauld, député de Paris, sur la proposition d'une émission nouvelle d'assignats-monnoies .. - le 27 septembre 1790 Louis-Alexandre La Rochefoucauld-d'Enville, duc de 1790 Franska
5 Opinion de M. le duc de la Rochefoucauld, député de Paris, sur les assignats-monnoies - le 15 avril 1790 Louis-Alexandre La Rochefoucauld-d'Enville, duc de 1790 Franska
6 Rapport fait au nom du Comité des contributions publiques, sur la répartition de la contribution foncière & de la contribution mobiliaire entre les départemens France 1791 Franska
7 Rapport sur les taxes - vulgairement nommées droits à l'entrée des productions & des marchandises dans les villes France 1791 Franska
8 Rapport fait au nom du Comité d'alienation sur le mode de paiement des domaines nationaux, le 10 septembre 1790 France 1790 Franska
9 Rapport fait au nom de Comité de l'imposition, le 6 décembre 1790 - sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques & à celles des départemens, pour l'année 1791 (I) France 1790 Franska
10 Rapport du Comité d'imposition, sur l'établissement du droit d'enregistrement France 1790 Franska
11 Discours de M. de la Rochefoucauld, au nom du Comité de l'imposition - sur la contribution foncière : le 11 octobre 1790 France 1790 Franska
12 Constitutions des treize États-Unis de l'Amérique United States 1783 Franska

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