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Sökning efter: Théodore Vernier Montorient, comte de 12 träffar

Titel Författare År Språk
1 Transaction sur différentes questions relatives aux monnoies & aux assignats Théodore Vernier Montorient, comte de 1793 Franska
2 Rapport général sur les contributions de 1793 et projet de décret qui doivent en précéder la fixation - présentés au nom du Comité des finances, Section des contributions directes et indirects France 1793 Franska
3 Observations sur le Rapport du Comité des finances, présenté par Cambon à la séance du 3 pluviôse, relativement aux moyens à prendre pour retirer des assignats de la circulation Théodore Vernier Montorient, comte de 1795 Franska
4 Loi relative aux demandes en radiation des listes d'émigrés - du 26 floréal, l'an troisième de la République française, une et indivisible France an 3 1795 Franska
5 Élémens de finances - nécessaires à tous ceux qui voudront juger avec connoissance des abus à réformer, & des nouveaux plans à adopter dans celles de la France Théodore Vernier Montorient, comte de 1789 Franska
6 Opinion de Vernier, sur la résolution relative à la vente de biens nationaux - séance du 28 nivôse an 6 Théodore Vernier Montorient, comte de 1798 Franska
7 Rapport du Comité des finances, sur la question de savoir si la nation doit remplir les engagemens pris par le roi, pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois Théodore Vernier Montorient, comte de 1790 Franska
8 Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790 France 1790 Franska
9 Nouveau plan de finances et d'impositions Théodore Vernier Montorient, comte de 1790 Franska
10 Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la Trésorerie nationale, & sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791 Théodore Vernier Montorient, comte de 1791? Franska
11 Rapport et projet de décret - sur la manière de distribuer les secours à prendre sur les 18 millions de fonds communs mis en réserve ... lesquels fonds sont principalement destinés aux décharges, reductions, rémises, modérations & dont l'execédent doit être employé aux autres secours Théodore Vernier Montorient, comte de 1791 Franska
12 Rapport à l'appui du projet de décret présenté par les Comités réunis, pour prévenir (dans des temps de trouble seulement), l'abus de la liberté qu'a tout citoyen, d'aller, venir, et de s'absenter comme bon lui semble Théodore Vernier Montorient, comte de 1791? Franska

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