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Sökning efter: Théodore Vernier Montorient, comte de
12 träffar
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Titel |
Författare |
År |
Språk |
1 |
Transaction sur différentes questions relatives aux monnoies & aux assignats
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Théodore Vernier Montorient, comte de
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1793 |
Franska |
2 |
Rapport général sur les contributions de 1793 et projet de décret qui doivent en précéder la fixation - présentés au nom du Comité des finances, Section des contributions directes et indirects
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France
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1793 |
Franska |
3 |
Observations sur le Rapport du Comité des finances, présenté par Cambon à la séance du 3 pluviôse, relativement aux moyens à prendre pour retirer des assignats de la circulation
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Théodore Vernier Montorient, comte de
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1795 |
Franska |
4 |
Loi relative aux demandes en radiation des listes d'émigrés - du 26 floréal, l'an troisième de la République française, une et indivisible
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France
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an 3 1795 |
Franska |
5 |
Élémens de finances - nécessaires à tous ceux qui voudront juger avec connoissance des abus à réformer, & des nouveaux plans à adopter dans celles de la France
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Théodore Vernier Montorient, comte de
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1789 |
Franska |
6 |
Opinion de Vernier, sur la résolution relative à la vente de biens nationaux - séance du 28 nivôse an 6
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Théodore Vernier Montorient, comte de
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1798 |
Franska |
7 |
Rapport du Comité des finances, sur la question de savoir si la nation doit remplir les engagemens pris par le roi, pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois
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Théodore Vernier Montorient, comte de
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1790 |
Franska |
8 |
Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790
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France
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1790 |
Franska |
9 |
Nouveau plan de finances et d'impositions
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Théodore Vernier Montorient, comte de
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1790 |
Franska |
10 |
Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la Trésorerie nationale, & sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791
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Théodore Vernier Montorient, comte de
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1791? |
Franska |
11 |
Rapport et projet de décret - sur la manière de distribuer les secours à prendre sur les 18 millions de fonds communs mis en réserve ... lesquels fonds sont principalement destinés aux décharges, reductions, rémises, modérations & dont l'execédent doit être employé aux autres secours
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Théodore Vernier Montorient, comte de
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1791 |
Franska |
12 |
Rapport à l'appui du projet de décret présenté par les Comités réunis, pour prévenir (dans des temps de trouble seulement), l'abus de la liberté qu'a tout citoyen, d'aller, venir, et de s'absenter comme bon lui semble
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Théodore Vernier Montorient, comte de
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1791? |
Franska |
1
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